C’était il y a environ 67 ans ….


Pffffff ! NUL

H facture

En 1954 ( presque un an avant ma naissance lol )…..Je ne pensais pas que cette  » création  » était si ancienne !

Le 10 avril 1954, l’Assemblée nationale vote la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA). Impôt sur la consommation qui va très vite s’imposer en France et aussi dans le reste du monde, sauf aux États-Unis.

La TVA vient en remplacement des anciens impôts indirects sur la consommation avec une différence proprement révolutionnaire qui fait le » génie  » de son concepteur :
L’entrepreneur ne se contente plus de déclarer et payer une taxe sur son chiffre d’affaire (ses ventes), il déclare aussi le montant de ses achats et se fait rembourser par le service des impôts les taxes qui pèsent sur ceux-ci.

Ses taxes ne pèsent en définitive que sur la différence entre ses ventes et ses achats (la  » valeur ajoutée  »).

Un  » chef d’œuvre  » de l’esprit ?

Maurice Lauré (1917-2001)Jusque dans les années 1950, les marchandises étaient soumises à une taxe à la consommation dont le taux était calculé sur le prix de vente total. Ces  » impôts indirects  » dérivaient des anciennes taxes sur le tabac, le sel et l’alcool que le Premier Consul Napoléon Bonaparte avait rassemblées en 1804 ! sous le nom de  » droits réunis  ».

D’autre part , à toutes les étapes du circuit de production, les entreprises qui venaient à les manipuler payaient un impôt sur le chiffre d’affaires, qui avait été créé en 1920 (sans compter l’impôt sur les sociétés, apparu en 1948). 

Une imposition  » en cascade  » s’ensuivait qui était nuisible à  »la fluidité des circuits économiques ‘.  

Sous-traitant, façonnier, ensemblier, grossiste, détaillant, consommateur… Chacun devait payer une taxe sur la totalité de ses achats comme sur la totalité de sa valeur ajoutée (la valeur ajoutée est la création de richesse d’une entreprise ; c’est le fruit de son activité, autrement dit la différence entre la valeur de ce qu’elle achète et la valeur de ce qu’elle revend , le bénéfice ? ….).

La complexité du système, ajoutée aux besoins de financement de l’État dans la période de reconstruction d’après-guerre, avait occasionné une  »jacquerie fiscale  » de grande ampleur le 22 juillet 1953, à l’initiative d’un papetier-libraire de Saint-Céré (Lot), Pierre Poujade

Poujade .

Pour le gouvernement de Joseph Laniel

, il était devenu  » urgent  » de réformer la fiscalité.

Le concept de la TVA est dû à un inspecteur des finances, Maurice Lauré ( 37 ans )

Maurice Lauré

, qui eut le génie de mettre en musique ???? et fédérer des réflexions qui circulaient çà et là sur le besoin de simplifier et uniformiser les différents impôts sur la consommation.

Fait jamais vu : La TVA fut votée par les députés malgré le  »peu d’enthousiasme  »de la Direction Générale des Impôts et d’Edgar Faure

Edgar Faure ( à l’époque )

, ministre des Finances dans le gouvernement de Joseph Laniel, qui s’inquiétaient du dégrèvement sur les achats des entreprises. Mais elle bénéficia par contre de l’appui déterminé du président de la commission des finances de l’Assemblée nationale, Pierre Mendès France

Mendès France

Raymond Aron, parait il , fut tellement impressionné par l’inventivité de Maurice Lauré qu’il le qualifia un jour de  »prince de l’esprit  », en ajoutant qu’il était  » l’un des hommes les plus intelligents de France  ».

Au début , la TVA s’appliqua à seulement 300 000 industriels et grossistes, soit environ 15% du total des entreprises, avec deux taux de 7,5% et 20%.  En janvier 1968 seulement, elle fut généralisée à toutes les entreprises qui achètent et vendent des produits et des services, provoquant comme de bien entendu de bruyantes protestations de la part des intéressés.

Tous les mois ou tous les trois mois, les entreprises concernées doivent déclarer à l’administration des impôts d’une part le montant de leurs ventes, d’autre part le montant de leurs achats.

Elles paient la TVA sur leurs ventes, (ce qui est normal ). Mais par ailleurs, de façon plus surprenante, l’administration des impôts leur rembourse la TVA payée sur leurs achats par leurs fournisseurs.  La différence correspond à une imposition sur la différence entre les ventes et les achats, autrement dit la  » valeur ajoutée  ».( là , je n’ai RIEN compris ! )

Ainsi, l’imposition globale d’une marchandise ne varie pas quel que soit le nombre d’entreprises qui l’ont manipulée, et c’est le consommateur final qui la paie toute entière. ( Simple et cohérent ).???

La  » TVA sociale  », un mythe vieux de quarante ans

Facile à collecter, difficile à frauder, la TVA présente une grande simplicité de gestion. D’autre part, elle est neutre vis-à-vis des exportations, l’acheteur étranger n’ayant pas à la payer (il n’en paie pas moins des taxes dans son propre pays). La TVA sur les importations est quant à elle payée par l’importateur.

Maurice Couve de Murville à l'hôtel Matignon en 1969Dès la fin des années 60, les gouvernants français songèrent à manipuler la TVA pour remédier à une crise du commerce extérieur et des finances publiques en évitant d’avoir à dévaluer la monnaie. C’était la  » TVA sociale  » avant l’heure...

Après les événements de Mai 68  et les accords de Grenelle entre le gouvernement et les syndicats, la France se trouva acculée, à l’automne 1968, à une dévaluation que le général de Gaulle refusa, notamment sur le conseil d’un commissaire européen nommé Raymond Barre

R.Barre

qui fut l’un des seuls à la déconseiller.

À la place de cette dévaluation, le gouvernement de Maurice Couve de Murville  décida donc une hausse de 2,5 points de la TVA compensée par la suppression de la taxe sur les salaires !… 

Les banques, qui avaient obtenu en 1965 de ne pas être assujetties à la TVA, conservèrent en bonne logique la taxe sur les salaires. Désormais, elles n’arrêtent pas de la dénoncer et d’en réclamer la suppression,( oubliant que celle-ci devrait alors être compensée par un assujettissement des intérêts bancaires à la TVA.)

Conséquence attendue de cette double mesure (hausse de la TVA et suppression de la taxe sur les salaires) : les produits importés, qui supportent la TVA, devaient voir leur prix augmenter ; les produits fabriqués en France devaient quant à eux rester au même prix en France, la hausse de la TVA étant compensée par la baisse des coûts salariaux ; par contre, ils devaient être moins chers à l’exportation du fait de cette baisse des coûts salariaux.

Ainsi ,le gouvernement de Couve de Murville inventait la  » TVA sociale  » , un substitut à la dévaluation de la monnaie… L’effet fut pour le moins insuffisant puisqu’une dévaluation dut quand même être consentie en août 1969 par le nouveau président Georges Pompidou

Résultat d’images pour Georges Pompidou

.

Au début des années 1980, le patronat français plaida à nouveau pour une augmentation de la TVA associée en contrepartie à une baisse des charges.

À la demande du gouvernement, l’inspecteur des finances Henri de Castries fit une simulation d’où il ressortit que les avantages à en attendre étaient minimes par rapport aux inconvénients et risques : gain minime sur les coûts de production ; prix à la hausse sur les produits et services non soumis à la concurrence étrangère ; report des consommateurs vers les importations à bas prix ; prime aux banques, aux fraudeurs et aux petits entrepreneurs qui ne paient pas de TVA… Cette  » fausse-bonne idée  » tomba dès lors aux oubliettes…

Un outil au service de la communication politique

La TVA représente en 2013 en France environ 140 milliards d’euros de recettes fiscales, soit le double de l’impôt sur le revenu, près du triple de l’impôt sur les sociétés et près de la moitié de la totalité des recettes fiscales (300 milliards d’euros).

Par son importance dans la fiscalité et sa simplicité de prélèvement, elle est devenue une variable d’ajustement  »chérie  » par tous les gouvernements. En fonction des circonstances politiques du moment et des pressions de telle ou telle catégorie socio-professionnelle, ceux-ci ont vite fait de  » dégainer » un changement de taux, la création d’un nouveau taux ou une extension des exemptions de TVA.

Ainsi, la France détient le record mondial du nombre de taux de TVA (cinq en 2014 : 0%, 2,1%, 5,5%, 10%, 20%), ce qui contribue à rendre un peu plus illisible la fiscalité nationale et altère l’excellente invention du  » prince de l’esprit  » Maurice Lauré.

Impôt indolore, impôt menaçant

Les États-Unis sont l’un des rares pays à ne jamais s’être laissé séduire par la TVA. Les taxes locales à la consommation y sont toujours en vigueur et varient selon les États. Les prix sont pour cette raison affichés hors taxe, la taxe étant ajoutée à la caisse.

La raison n’est pas à chercher dans le caractère  » diabolique  » d’une invention française, mais dans les avantages trop manifestes de cet impôt d’apparence indolore. Le Sénat américain n’a jamais voulu consentir à l’État fédéral un impôt aussi facile à collecter et à augmenter.

Une raison analogue motivait à la fin des années 1980 l’opposition du ministre des finances Pierre Bérégovoy à l’instauration par le Premier ministre Michel Rocard de la Cotisation sociale généralisée (CSG). Ce nouvel impôt se distingue de l’impôt sur le revenu par ce qu’il est prélevé à la source sur tous les revenus ; son taux est fixe et non progressif ; il est surtout épargné par les niches fiscales de toutes sortes qui n’en finissent pas de plomber la progressivité de l’impôt sur le revenu.

Mais aux yeux de Pierre Bérégovoy, il  apparaissait trop facile à collecter et à augmenter, et risquait ainsi de supprimer toute incitation à la maîtrise des dépenses sociales. Ce qui a bien été le cas puisque le taux de la CSG, d’abord à 1,1%, atteint désormais 13,5% avec ses compléments de la CRDS (contribution au remboursement de la dette sociale), du prélèvement social et des contributions additionnelles destinées notamment à financer le RSA (Revenu de Solidarité Active).La  » TVA sociale  » en 2012

Nicolas Sarkozy

, a repris à la veille des élections présidentielles de 2012  l’idée d’une  » TVA sociale  ». Elle consiste à augmenter d’un à deux points les taux de TVA et à redistribuer le surplus de recettes fiscales en diminuant les cotisations sociales qui pèsent sur les salaires. En théorie, cela doit aboutir à augmenter le coût des importations et diminuer celui des exportations, soit à réduire le déficit commercial du pays.

Mais il a reculé devant l’impopularité de la mesure et son caractère inflationniste. Finalement, l’expérience mitigée de Couve de Murville en 1968 a montré que la  » TVA sociale  » n’avait pas d’effet probant sur le déficit commercial.

Les enfants et…le travail …


Pendant des siècles, la plupart des enfants ont travaillé dès leur plus jeune âge.

A la campagne, ils sont employés aux travaux des champs et à la ville, ils aident leurs parents artisans ou deviennent ouvriers. A cause l’exploitation des enfants , le XIXe siècle est souvent qualifié de  » siècle noir  » . Dans les usines, les enfants sont employés de treize à quinze heures par jour, à des fonctions qu’aucune machine ne peut exécuter …..

L’apparition de nouvelles techniques, le développement de la mécanisation industrielle, la production concentrée en usine, des tâches de plus en plus ciblées, entraînent des mutations très importantes dans le monde du travail en France et en Europe occidentale.

Fillette ramassant des pommes de terre, Long Island, USA ; photo Lewis Hine, 1912. © incollect.

Fillette ramassant des pommes de terre, Long Island, USA , 1912. ( J’ai vu  »çà  » quand j’étais gosse , vers 1960 /65 dans  »ma  » campagne ardennaise ….)

Les grands pôles industriels, surtout le secteur textile, la métallurgie et les mines, font appel à une main-d’œuvre très nombreuse et exploitable à volonté : Celle des enfants.!

"Petites dentellières" par Mary Lancaster Lucas, vers 1874. © RMN - Grand Palais / F. Vizzanova / M. El Garby.

« Petites dentellières » par Mary Lancaster Lucas, vers 1874.

Le travail en usine :

Depuis la deuxième moitié du XVIIIe siècle, les enfants constituent une grande partie de la main d’œuvre  »non qualifiée  » des entreprises textiles, notamment les manufactures d’impression sur étoffes .( Depuis 1686, la France interdit la fabrication de toiles peintes ) Dès l’âge de huit ans et parfois moins, les enfants sont employés à des travaux qui demandent leur habilité et leur petite taille, indispensables pour certaines tâches. Un adulte effectue le même travail avec un salaire quatre fois supérieur !! (mais les revenus insuffisants des parents les incitent à faire également embaucher leurs enfants ).

Détail d'un tableau sur la manufacture d'impression sur étoffes des frères Wetter, à Orange (Vaucluse) ; atelier d'impression : "garçons tireurs" préparant les couleurs pour les imprimeurs. Joseph Rosetti, 1764. © Hervé Champollion / akg-images.

Détail d’un tableau sur la manufacture d’impression sur étoffes des frères Wetter, à Orange (Vaucluse) ; atelier d’impression : « garçons tireurs » préparant les couleurs pour les imprimeurs.

A Mulhouse , grand pôle industriel textile en 1835, lorsqu’un ouvrier gagne deux francs par jour, une ouvrière reçoit plutôt un franc et un enfant de moins de douze ans, 45 centimes et 75 centimes s’il a entre 13 et 16 ans.

A titre de comparaison, le pain coûte de 12 à 15 centimes (la livre), la viande 45 centimes (la livre) et le lait 15 centimes (le litre). L’obligation pour les parents d’envoyer leurs enfants au travail dès leur plus jeune âge est expliquée par le fait qu’un salaire d’appoint est nécessaire à la survie de la famille

Au début du XIXe siècle, dans les filatures, les enfants sont sollicités pour rattacher les fils brisés sous les métiers à tisser en fonctionnement et nettoyer les bobines encrassées. Ils peuvent être chargés de surveiller les machines, durant des journées qui atteignent  » aisément  » quinze heures. Les mines accueillent également des enfants manœuvres qui poussent des chariots et descendent dans les galeries les plus étroites, où un adulte peut difficilement se tenir debout. ( Dans les petites industries (moins de vingt ouvriers), les enfants échappent à la législation ; leur exploitation y est donc encore plus intensive!.)

"Galibots", jeunes garçons envoyés dans les galeries trop étroites pour les adultes, vers 1910. Blog d'André de Marles. © blogspot.com.

« Galibots », jeunes garçons envoyés dans les galeries trop étroites pour les adultes, vers 1910.

Premiers débats contre le travail des enfants :

En 1840, les résultats d’enquêtes menées à travers la France, dans l’industrie textile ,déclenchent les premiers débats sur le travail des enfants et sont à l’origine d’un projet de loi présenté par le sénateur Charles Dupin

Ch. Dupin ??

. Peut-on faire entrer des enfants de moins de huit ans dans une filature ? Faut-il veiller à ce qu’ils travaillent moins de quarante-huit heures par semaine, pour leur permettre d’avoir deux heures d’enseignement primaire par jour ?!

Ecole de filles, classe manuelle, Finistère, Bretagne, par Richard Hall en 1889. Musée des Beaux-Arts de Rennes. © RMN - Grand Palais / Adélaïde Beaudoin.

Ecole de filles, classe manuelle, Finistère, Bretagne, en 1889.

Les partisans de la réforme évoquent les rapports accablants du médecin Louis – René Villermé 

Résultat d’images pour médecin Louis-René Villermé

, qui a longuement visité les manufactures françaises dans les années 1830. Ses comptes-rendus dépeignent les  » misérables créatures hébétées par un inconcevable excès de travail et réduites à l’état des machines dont elles ne sont plus que les accessoires obligés  ». Les statistiques effectuées au moment du service militaire  , montrent que les jeunes gens arrivant de départements fortement industrialisés, sont en très mauvaise santé : deux fois plus de jeunes hommes souffrent de déficience physique que ceux qui arrivent de départements ruraux. L’opinion publique ne semble pas encore concernée par la situation : lorsque le philosophe et homme politique Jules Simon

Jules Simon ?

écrit « L’ouvrier de huit ans »

 » l’ouvrier de huit ans  » livre ( image du net )

, il est accusé de vouloir ruiner l’industrie textile française, où l’on estime qu’il est impossible de réduire le temps de travail des enfants, puisqu’il vient en soutien de celui des adultes. Cette résistance  à toute amélioration est mise en évidence par la succession de textes législatifs de faible portée sociale.

Jeune garçon vendeur de journaux : Ferris, sept ans ; Mobile, Alabama, USA. Photo Lewis Hine, 1914. © rarehistoricalphotos.com.

Jeune garçon vendeur de journaux , 1914. 

C’est la question de la scolarisation des enfants qui va faire évoluer celle du travail des jeunes : la gratuité de l’école primaire  publique est votée le 16 juin 1881 et le 28 mars 1882, la deuxième loi Jules Ferry rend l’enseignement primaire obligatoire. 10 ans après, en 1892, les enfants ne peuvent plus être admis au travail avant douze ou treize ans, âge du certificat d’études. La limite de la scolarité obligatoire est fixée à seize ans en 1959 mais l’ordonnance entre seulement en vigueur le 1er juillet 1967 !

Ecole primaire supérieure de Brignoles (Var), préparation au certificat d'études primaires, début XXe siècle. © Wikimedia Commons, domaine public.

Ecole primaire supérieure de Brignoles (Var), préparation au certificat d’études primaires, début XXe siècle.

Les textes de loi sur le travail des enfants :

Le 22 mars 1841, est votée la loi limitant l’âge d’admission dans les entreprises à huit ans, mais uniquement dans celles qui emploient plus de vingt ouvriers. A Mulhouse, en 1845, les enfants de moins de douze ans ont disparu des filatures de coton mais ceux de douze à seize ans travaillent douze à treize heures par jour. Dans d’autres manufactures, on constate que des enfants de huit à neuf ans travaillent sur des machines à dévider (on leur donne des tabourets trop hauts pour qu’ils ne relâchent pas leurs efforts). Dans l’impression sur étoffes, les enfants travaillent neuf à onze heures par jour, dès l’âge de huit ans.

Enfants travaillant dans une filature, Macon, Géorgie, USA ; photo Lewis Hine, 1909. © Wikimedia Commons, domaine public.

( Photo ci-dessus )= Enfants travaillant dans une filature, Macon, Géorgie, USA

En 1851, une nouvelle loi limite la durée de travail journalier à dix heures au-dessous de quatorze ans et à douze heures entre quatorze et seize ans. En 1874, la limitation de l’âge d’embauche est fixée à douze ans ; le travail de nuit est interdit et le repos du dimanche devient obligatoire pour les ouvriers âgés de moins de seize ans. Cette protection est insuffisante mais c’est un premier pas vers une lente évolution de la législation du travail, qui va commencer à concerner les adultes dans les années 1890 !! En novembre 1892, la durée maximale de travail est ramenée à dix heures à 13 ans et à 60 heures hebdomadaires entre 16 et 18 ans. Des  »mesures efficaces  » concernant la protection des enfants au travail, sont promulguées à partir de 1905 ; la loi du 7 décembre 1926 interdit l’affectation des enfants aux travaux dangereux et insalubres. La liste des travaux interdits aux enfants (et aux femmes) a déjà fait l’objet d’un décret en mars 1914, modifié en 1926, 1930 et 1945. Le décret du 19 juillet 1958, relatif aux travaux dangereux pour les enfants et les femmes, ne fait que confirmer les dispositions précédentes.

Enfants travaillant dans une manufacture de tabac, USA ; photo Lewis Hine, début XXe siècle. Musée d'Orsay, Paris. © RMN - Grand Palais / J.G. Berizzi / Lewis Hine.

Photo ci-dessus = Enfants travaillant dans une manufacture de tabac, USA au début XXe siècle.

Le nombre d’enfants au travail au XIXe siècle :

Certains historiens estiment que les enquêtes réalisées au XIXe siècle amplifient le phénomène, d’autres pensent évidemment le contraire. Entre 1840 et 1850, selon la  » Statistique générale de France  » , il y a 143.665 enfants travaillant dans la grande industrie dont 93.000 dans le secteur textile, pour une main d’œuvre totale de 1.055.000 ouvriers. En 1868, un nouveau recensement présente 99.212 enfants concernés par la loi de 1841 : 5.005 entre 8 et 10 ans, 17.471 entre 10 et 12 ans, 77.000 entre 12 et 16 ans, auxquels il faut ajouter 26.503 enfants non concernés par la loi parce qu’ils sont employés dans des ateliers de moins de vingt ouvriers. Total : 125.715 enfants au travail pour 1,1 million d’ouvriers ; le nombre d’enfants employés dans l’industrie commence à diminuer. Cette diminution peut s’expliquer par la mécanisation de plus en plus importante, les lois sociales (pas toujours appliquées) et la dépression économique de fin de siècle.

Jeune garçon travaillant dans une verrerie, USA, par Jacob Riis vers 1890. Museum of the City of New York. © monovisions.com.

Photo ci-dessus = Jeune garçon travaillant dans une verrerie, USA vers 1890

J’ai eu l’idée d’écrire ce billet après avoir été servi par la petite fille de la boulangerie tout à l’heure ……

Les conditions , lois sur le travail ont bien changé heureusement ? !

KLIK !

Le réchauffement climatique ……


 Suite au billet précèdent , Je voulais mettre un billet sur ce sujet , mais où il y a trop à dire ou peu ,comme ici …..

 

   Le Réchauffement Climatique  est un phénomène de réchauffement à la surface du globe (air et océans).

  Cela a commencé il y a des décennies. La température de notre planète a augmenté de 0,6 à 1°C au cours des cent dernières années. Le GIEC (= Groupe Intergouvernemental d’Expert sur l’Évolution du Climat) a prévu un accroissement de température compris entre 1 et 6°C entre 1990 et 2100. Bien que la plupart des études arrêtent leur modélisation en 2100, le réchauffement et la montée du niveau de la mer devraient continuer pendant plus d’un millénaire, même si les niveaux actuels des gaz à effet de serre étaient stabilisés. Ceci reflète la lenteur des océans à se réchauffer du fait de leur masse énorme et de leur grande capacité thermique.

  Nous pouvons constater qu’en Avril 1990, les températures avaient augmenté de 3 à 5°C En Avril 2009, le climat a encore changé. Les températures augmentent par rapport à la moyenne au pôle nord et en Antarctique. Sur le reste du globe elles ont jusqu’à 8°C supplémentaire par rapport à la moyenne en Asie de l’est.Elle a
augmenté de 0 à 2,5 °C. et s’ accroît de 1°C environ sur le globe par rapport à 1990.

  En 19 ans, le réchauffement climatique a fait augmenter le climat de la planète de quelques degrés. Si cela continue à ce rythme, la température pourrait bien monter jusqu’à 6°C supplémentaires en 2100 comme l’a prévu le GIEC.