Louis XI piégeant ses courtisans…


….d’après  » Mon journal  » : Recueil hebdomadaire illustré paru en 1912 …..

Louis XI, ayant reçu dix mille écus d’or, décida de mettre cette somme à profit pour mettre à l’épreuve ses courtisans

Le roi Louis XI ayant reçu en présent une somme de dix mille écus d’or ( somme alors très considérable ) , les fit étaler sur un grand bureau, et, pour animer les désirs ainsi que les espérances des courtisans qui l’entouraient :

 » Voilà bien de l’argent, messieurs, leur dit-il. C’est un cadeau que l’on me fait, sur lequel je ne comptais nullement, et je ne veux point qu’il entre dans mes coffres. Ainsi ceux d’entre vous qui m’ont servi n’ont qu’à parler.  »

Louis XI. Gravure extraite des albums du roi Louis-Philippe constitués dans la première moitié du XIXe siècle

( Louis XI. Gravure extraite des albums du roi Louis-Philippe
constitués dans la première moitié du XIXe siècle )

Chacun alors ne manqua pas de détailler et d’exagérer tous les services qu’il prétendait avoir rendus à l’État, et d’établir en conséquence les droits qu’il croyait avoir sur les dix mille écus d’or. Seul le chancelier de France Morvilliers, les yeux baissés, ne disait rien.

 Eh ! Quoi donc, mon chancelier, lui dit le roi, dédaignez-vous de faire ainsi que ces messieurs et d’énumérer et exalter vos services ?

Sire, répliqua le chancelier, je suis moins occupé d’obtenir de nouveaux bienfaits de la part de Votre Majesté, que de me rendre plus digne encore de ceux dont elle m’a déjà comblé.

 Oh ! Oh ! Voilà un malin ! murmura à l’oreille de son voisin le médecin du roi, Coictier. Gare ! C’est Morvilliers qui va mettre la main sur le gâteau.

 Diantre ! Mon chancelier n’a besoin de rien ? repartit le roi en hochant la tête. Voilà qui est parfait, et je suis ravi d’avoir un homme si riche à mon service.

Pierre de Morvilliers, chancelier de France de 1461 à 1465. Gravure publiée dans Le théâtre d'honneur de plusieurs princes anciens et modernes (1618)
Pierre de Morvilliers, chancelier de France de 1461 à 1465. ( Gravure publiée dans Le théâtre d’honneur de plusieurs princes anciens et modernes (1618) )

En entendant ce propos, les courtisans, qui connaissaient moins bien que Coictier le caractère de Louis XI, se félicitaient déjà, et croyaient être sûrs que le chancelier ne diminuerait rien de la somme que chacun d’eux convoitait, lorsque le roi se tournant tout à coup vers le sage et modeste et surtout habile ministre :

 » Monsieur, lui dit-il d’un ton grave et imposant, permettez que j’ajoute cette somme à vos richesses. Et vous, messieurs, continua-t-il avec un sourire ironique, vos services sont si grands, si considérables, que je ne puis m’acquitter aujourd’hui envers vous. J’y renonce. Mais à plus tard, messieurs, à plus tard !  »

C’était il y a environ 67 ans ….


Pffffff ! NUL

H facture

En 1954 ( presque un an avant ma naissance lol )…..Je ne pensais pas que cette  » création  » était si ancienne !

Le 10 avril 1954, l’Assemblée nationale vote la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA). Impôt sur la consommation qui va très vite s’imposer en France et aussi dans le reste du monde, sauf aux États-Unis.

La TVA vient en remplacement des anciens impôts indirects sur la consommation avec une différence proprement révolutionnaire qui fait le » génie  » de son concepteur :
L’entrepreneur ne se contente plus de déclarer et payer une taxe sur son chiffre d’affaire (ses ventes), il déclare aussi le montant de ses achats et se fait rembourser par le service des impôts les taxes qui pèsent sur ceux-ci.

Ses taxes ne pèsent en définitive que sur la différence entre ses ventes et ses achats (la  » valeur ajoutée  »).

Un  » chef d’œuvre  » de l’esprit ?

Maurice Lauré (1917-2001)Jusque dans les années 1950, les marchandises étaient soumises à une taxe à la consommation dont le taux était calculé sur le prix de vente total. Ces  » impôts indirects  » dérivaient des anciennes taxes sur le tabac, le sel et l’alcool que le Premier Consul Napoléon Bonaparte avait rassemblées en 1804 ! sous le nom de  » droits réunis  ».

D’autre part , à toutes les étapes du circuit de production, les entreprises qui venaient à les manipuler payaient un impôt sur le chiffre d’affaires, qui avait été créé en 1920 (sans compter l’impôt sur les sociétés, apparu en 1948). 

Une imposition  » en cascade  » s’ensuivait qui était nuisible à  »la fluidité des circuits économiques ‘.  

Sous-traitant, façonnier, ensemblier, grossiste, détaillant, consommateur… Chacun devait payer une taxe sur la totalité de ses achats comme sur la totalité de sa valeur ajoutée (la valeur ajoutée est la création de richesse d’une entreprise ; c’est le fruit de son activité, autrement dit la différence entre la valeur de ce qu’elle achète et la valeur de ce qu’elle revend , le bénéfice ? ….).

La complexité du système, ajoutée aux besoins de financement de l’État dans la période de reconstruction d’après-guerre, avait occasionné une  »jacquerie fiscale  » de grande ampleur le 22 juillet 1953, à l’initiative d’un papetier-libraire de Saint-Céré (Lot), Pierre Poujade

Poujade .

Pour le gouvernement de Joseph Laniel

, il était devenu  » urgent  » de réformer la fiscalité.

Le concept de la TVA est dû à un inspecteur des finances, Maurice Lauré ( 37 ans )

Maurice Lauré

, qui eut le génie de mettre en musique ???? et fédérer des réflexions qui circulaient çà et là sur le besoin de simplifier et uniformiser les différents impôts sur la consommation.

Fait jamais vu : La TVA fut votée par les députés malgré le  »peu d’enthousiasme  »de la Direction Générale des Impôts et d’Edgar Faure

Edgar Faure ( à l’époque )

, ministre des Finances dans le gouvernement de Joseph Laniel, qui s’inquiétaient du dégrèvement sur les achats des entreprises. Mais elle bénéficia par contre de l’appui déterminé du président de la commission des finances de l’Assemblée nationale, Pierre Mendès France

Mendès France

Raymond Aron, parait il , fut tellement impressionné par l’inventivité de Maurice Lauré qu’il le qualifia un jour de  »prince de l’esprit  », en ajoutant qu’il était  » l’un des hommes les plus intelligents de France  ».

Au début , la TVA s’appliqua à seulement 300 000 industriels et grossistes, soit environ 15% du total des entreprises, avec deux taux de 7,5% et 20%.  En janvier 1968 seulement, elle fut généralisée à toutes les entreprises qui achètent et vendent des produits et des services, provoquant comme de bien entendu de bruyantes protestations de la part des intéressés.

Tous les mois ou tous les trois mois, les entreprises concernées doivent déclarer à l’administration des impôts d’une part le montant de leurs ventes, d’autre part le montant de leurs achats.

Elles paient la TVA sur leurs ventes, (ce qui est normal ). Mais par ailleurs, de façon plus surprenante, l’administration des impôts leur rembourse la TVA payée sur leurs achats par leurs fournisseurs.  La différence correspond à une imposition sur la différence entre les ventes et les achats, autrement dit la  » valeur ajoutée  ».( là , je n’ai RIEN compris ! )

Ainsi, l’imposition globale d’une marchandise ne varie pas quel que soit le nombre d’entreprises qui l’ont manipulée, et c’est le consommateur final qui la paie toute entière. ( Simple et cohérent ).???

La  » TVA sociale  », un mythe vieux de quarante ans

Facile à collecter, difficile à frauder, la TVA présente une grande simplicité de gestion. D’autre part, elle est neutre vis-à-vis des exportations, l’acheteur étranger n’ayant pas à la payer (il n’en paie pas moins des taxes dans son propre pays). La TVA sur les importations est quant à elle payée par l’importateur.

Maurice Couve de Murville à l'hôtel Matignon en 1969Dès la fin des années 60, les gouvernants français songèrent à manipuler la TVA pour remédier à une crise du commerce extérieur et des finances publiques en évitant d’avoir à dévaluer la monnaie. C’était la  » TVA sociale  » avant l’heure...

Après les événements de Mai 68  et les accords de Grenelle entre le gouvernement et les syndicats, la France se trouva acculée, à l’automne 1968, à une dévaluation que le général de Gaulle refusa, notamment sur le conseil d’un commissaire européen nommé Raymond Barre

R.Barre

qui fut l’un des seuls à la déconseiller.

À la place de cette dévaluation, le gouvernement de Maurice Couve de Murville  décida donc une hausse de 2,5 points de la TVA compensée par la suppression de la taxe sur les salaires !… 

Les banques, qui avaient obtenu en 1965 de ne pas être assujetties à la TVA, conservèrent en bonne logique la taxe sur les salaires. Désormais, elles n’arrêtent pas de la dénoncer et d’en réclamer la suppression,( oubliant que celle-ci devrait alors être compensée par un assujettissement des intérêts bancaires à la TVA.)

Conséquence attendue de cette double mesure (hausse de la TVA et suppression de la taxe sur les salaires) : les produits importés, qui supportent la TVA, devaient voir leur prix augmenter ; les produits fabriqués en France devaient quant à eux rester au même prix en France, la hausse de la TVA étant compensée par la baisse des coûts salariaux ; par contre, ils devaient être moins chers à l’exportation du fait de cette baisse des coûts salariaux.

Ainsi ,le gouvernement de Couve de Murville inventait la  » TVA sociale  » , un substitut à la dévaluation de la monnaie… L’effet fut pour le moins insuffisant puisqu’une dévaluation dut quand même être consentie en août 1969 par le nouveau président Georges Pompidou

Résultat d’images pour Georges Pompidou

.

Au début des années 1980, le patronat français plaida à nouveau pour une augmentation de la TVA associée en contrepartie à une baisse des charges.

À la demande du gouvernement, l’inspecteur des finances Henri de Castries fit une simulation d’où il ressortit que les avantages à en attendre étaient minimes par rapport aux inconvénients et risques : gain minime sur les coûts de production ; prix à la hausse sur les produits et services non soumis à la concurrence étrangère ; report des consommateurs vers les importations à bas prix ; prime aux banques, aux fraudeurs et aux petits entrepreneurs qui ne paient pas de TVA… Cette  » fausse-bonne idée  » tomba dès lors aux oubliettes…

Un outil au service de la communication politique

La TVA représente en 2013 en France environ 140 milliards d’euros de recettes fiscales, soit le double de l’impôt sur le revenu, près du triple de l’impôt sur les sociétés et près de la moitié de la totalité des recettes fiscales (300 milliards d’euros).

Par son importance dans la fiscalité et sa simplicité de prélèvement, elle est devenue une variable d’ajustement  »chérie  » par tous les gouvernements. En fonction des circonstances politiques du moment et des pressions de telle ou telle catégorie socio-professionnelle, ceux-ci ont vite fait de  » dégainer » un changement de taux, la création d’un nouveau taux ou une extension des exemptions de TVA.

Ainsi, la France détient le record mondial du nombre de taux de TVA (cinq en 2014 : 0%, 2,1%, 5,5%, 10%, 20%), ce qui contribue à rendre un peu plus illisible la fiscalité nationale et altère l’excellente invention du  » prince de l’esprit  » Maurice Lauré.

Impôt indolore, impôt menaçant

Les États-Unis sont l’un des rares pays à ne jamais s’être laissé séduire par la TVA. Les taxes locales à la consommation y sont toujours en vigueur et varient selon les États. Les prix sont pour cette raison affichés hors taxe, la taxe étant ajoutée à la caisse.

La raison n’est pas à chercher dans le caractère  » diabolique  » d’une invention française, mais dans les avantages trop manifestes de cet impôt d’apparence indolore. Le Sénat américain n’a jamais voulu consentir à l’État fédéral un impôt aussi facile à collecter et à augmenter.

Une raison analogue motivait à la fin des années 1980 l’opposition du ministre des finances Pierre Bérégovoy à l’instauration par le Premier ministre Michel Rocard de la Cotisation sociale généralisée (CSG). Ce nouvel impôt se distingue de l’impôt sur le revenu par ce qu’il est prélevé à la source sur tous les revenus ; son taux est fixe et non progressif ; il est surtout épargné par les niches fiscales de toutes sortes qui n’en finissent pas de plomber la progressivité de l’impôt sur le revenu.

Mais aux yeux de Pierre Bérégovoy, il  apparaissait trop facile à collecter et à augmenter, et risquait ainsi de supprimer toute incitation à la maîtrise des dépenses sociales. Ce qui a bien été le cas puisque le taux de la CSG, d’abord à 1,1%, atteint désormais 13,5% avec ses compléments de la CRDS (contribution au remboursement de la dette sociale), du prélèvement social et des contributions additionnelles destinées notamment à financer le RSA (Revenu de Solidarité Active).La  » TVA sociale  » en 2012

Nicolas Sarkozy

, a repris à la veille des élections présidentielles de 2012  l’idée d’une  » TVA sociale  ». Elle consiste à augmenter d’un à deux points les taux de TVA et à redistribuer le surplus de recettes fiscales en diminuant les cotisations sociales qui pèsent sur les salaires. En théorie, cela doit aboutir à augmenter le coût des importations et diminuer celui des exportations, soit à réduire le déficit commercial du pays.

Mais il a reculé devant l’impopularité de la mesure et son caractère inflationniste. Finalement, l’expérience mitigée de Couve de Murville en 1968 a montré que la  » TVA sociale  » n’avait pas d’effet probant sur le déficit commercial.

Pour moi ….et …


…..les lecteurs qui aimeront (je découvre et j’aime ) , dommage : N’ai pas trouvé les paroles …

 » Il disait l’étranger  »

Une autre ….1: Les paroles …

VIEILLIR

(Paroles et musique: Y. Moreau, J.M. Vivier, 1999 )

Vieillir c’est garder sa jeunesse comme un beau souvenir

C’est s’habituer à vivre un peu au ralenti

Réapprendre son corps pour pouvoir s’interdire

Ce que la veille encore on se savait permis

Se dire à chaque fois lorsque l’aube se lève

Que quoi que l’on y fasse on est plus vieux d’un jour

A chaque cheveux gris se séparer d’un rêve

Et lui dire tout bas un adieu sans retour

Vieillir c’est se résigner à rester sur le rivage

Espérer pour ses fils un avenir heureux

C’est vivre dans son coin sans devenir sauvage

Se laisser ignorer tout en restant près d’eux

Et c’est pouvoir enfin apprivoiser l’amour

Faire une symphonie aux accords de sagesse

C’est aimer une femme pouvoir lui faire la cour

Pour d’autres raisons que la plastique de ses fesses

Vieillir ce n’est plus faire l’amour mais c’est faire la tendresse

Ce n’est plus dire encore c’est murmurer toujours

C’est sentir dans sa main une main qu’on caresse

Et trembler à l’idée qu’elle vous quittera un jour

Vivre dans un jardin où l’on peut s’attendrir

Se prendre par le cœur et lui dire je t’aime

Avouer qu’on l’a trompée mais osera–t–on lui dire

Quand on sait maintenant qu’on s’est trompé soi–même

Vieillir c’est s’inquiéter soudain du salut de son âme

Entrer dans une église sans bien savoir pourquoi

De tous les Saints Patrons devenir polygame

Et avoir des frissons en regardant la croix

C’est ignorer la fin d’un sketch qu’on a écrit

Vouloir rejouer encore devant ses spectateurs

En cherchant une réplique ou bien un mot d’esprit

Tout en sachant très bien qu’on en n’est pas l’auteur

Vieillir c’est s’en aller un jour sans jamais faire de vagues

En une heure, un endroit qu’on ne choisira pas

Sentir un soir quelqu’un qui souffle votre flamme

Disparaître doucement parce que c’est comme ça

Vieillir… Vieillir…

2 : La vidéo ..